Informations légales

Mentions légales – Cookies – CGV – Règlement Intérieur

Stylistme.com


Mentions légales site : Stylistme.com & Mentions relatives aux Cookies

Informations légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la confiance dans l’économie numérique [1] , nous vous informons que :
  • Editeur du site : Rodolphe Degandt – Stylistme.com (Consultant Formateur en transformation digitale, MOA, référencement web, Marque employeur ERP CRM – Centre de formation enregistré sous le numéro 11788330178 auprès du préfet de la région d’Ile-de-France) dont le siège est situé au 56 rue Yvan Tourgueneff 78380 BOUGIVAL.
    Courrier postal : Rodolphe Degandt – Stylistme.com – 56 rue Yvan Tourgueneff 78380 BOUGIVAL
  • Directeur de la publication du site internet : Rodolphe Degandt
  • Hébergement du site internet : OVH – Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Limitations de responsabilité

L’utilisateur [2]  reconnait avoir pris connaissance des présentes et s’engage à les respecter.
L’utilisateur reconnait disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet.
L’utilisateur reconnait avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
Stylistme.com met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités ou de la présence de virus sur son site.
Les informations fournies par Stylistme.com le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée.
Stylistme.com fait tout son possible pour veiller à l’exactitude et à la véracité des renseignements contenus sur le site et ne peut aucunement être tenu responsable de tout préjudice pouvant être causé par l’utilisation de ce site.
Stylistme.com fait appel à des sources fiables afin que les renseignements accessibles sur le site soient exacts et régulièrement tenus à jour.
En conséquence, l’utilisateur reconnait utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
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Stylistme.com décline toute responsabilité quant au contenu des informations fournies sur ces ressources présentes sur le réseau au titre de l’activation des liens hypertextes.
L’utilisateur peut mettre en place un lien hypertexte en direction du présent site. En aucun cas, la mise en place de ce lien  ne pourra être qualifiée de responsabilité implicite liée au contenu des informations présentes sur le site d’origine.
En toute hypothèse, les liens hypertextes renvoyant au site internet devront être retirés à première demande de Stylistme.com.
Cookies

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Qu’est-ce qu’un cookie et à quoi sert-il ?
Un cookie (ou témoin de connexion) est un fichier texte susceptible d’être enregistré, sous réserve de vos choix, dans un espace dédié du disque dur de votre terminal (ordinateur, tablette …) à l’occasion de la consultation d’un service en ligne grâce à votre logiciel de navigation.
Il est transmis par le serveur d’un site internet à votre navigateur. A chaque cookie est attribué un identifiant anonyme. Le fichier cookie permet à son émetteur d’identifier le terminal dans lequel il est enregistré pendant la durée de validité ou d’enregistrement du cookie concerné. Un cookie ne permet pas de remonter à une personne physique.

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    Ces cookies permettent d’établir des statistiques de fréquentation du site et de détecter des problèmes de navigation afin de suivre et d’améliorer la qualité de nos services. Il ne transmet pas de données sur vos noms et prénoms.
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    Sur certaines pages figurent des boutons ou modules de réseaux sociaux tiers qui vous permettent d’exploiter les fonctionnalités de ces réseaux et en particulier de partager des contenus présents avec d’autres personnes.
    Lorsque vous vous rendez sur une page internet sur laquelle se trouve un de ces boutons ou modules, votre navigateur peut envoyer des informations au réseau social qui peut alors associer cette visualisation à votre profil.
    Des cookies des réseaux sociaux, dont nous n’avons pas la maîtrise, peuvent être alors être déposés dans votre navigateur par ces réseaux. Nous vous invitons à consulter les politiques de confidentialité propres à chacun de ces sites de réseaux sociaux, afin de prendre connaissance des finalités d’utilisation des informations de navigation que peuvent recueillir les réseaux sociaux grâce à ces boutons et modules.

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Données personnelles
D’une façon générale, vous pouvez visiter le site sur Internet Stylistme.com sans inscription préalable, ni avoir à décliner votre identité ou à fournir des informations personnelles vous concernant.
Cependant, nous pouvons parfois vous demander des informations. Par exemple, pour traiter une commande, établir une correspondance, fournir un abonnement ou soumettre une candidature à un poste. Nous pouvons compléter ces informations pour conclure une transaction ou offrir un meilleur service
Les informations communiquées  ne seront utilisées et ne feront l’objet de communication extérieure que pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires.
Propriété intellectuelle
Le site et chacun des éléments, y compris mais sans limitation les marques, les logos, icônes, infographies, photographies, qui le composent sont protégés au titre de la législation internationale de la propriété intellectuelle. Les contenus figurant sur le site sont la propriété de Stylistme.com ou d’autres entreprises.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de Stylistme.com du site est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site internet qui sont protégées par les articles L. 341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques enregistrées semi-figuratives ou non.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site internet est donc prohibée, au sens de l’article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Mention crédits
Le site internet est la propriété de l’éditeur du site.
Le site internet a été créé et développé par Rodolphe Degandt – Stylistme.com
Loi applicable
La loi française est applicable tant pour les règles de forme que de fond.
[1] L’article 6-III de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) exige que soit précisé le nom du directeur ou du codirecteur de la publication et, le cas échéant, celui du responsable de la rédaction au sens de l’article 93-2 de la loi n°82-652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle. L’article 93-2 de la loi du 29 juillet 1982 précise que « Lorsque le service est fourni par une personne morale, le directeur de la publication est le président du directoire ou du conseil d’administration, le gérant ou le représentant légal, suivant la forme de la personne morale ».
[2]  Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Conditions Générales de Vente Stylistme.com

Formations :  référencement internet (SEO SEA SMO), ERP-eCRM, Marque employer

Rodolphe Degandt – Stylistme.com – Centre de formation enregistré sous le numéro 11788330178 auprès du préfet de la région d’Ile-de-France) dont le siège est situé au 56 rue Yvan Tourgueneff 78380 BOUGIVAL.

1. APPLICATION

1.1 Les présentes conditions générales de vente (les « Conditions Générales de Vente ») régissent toutes les relations commerciales entre Rodolphe Degandt, établie au 56 rue Yvan Tourgueneff 78380 BOUGIVAL et chacun de ses clients (le « Client ») relatives à la commande et à la fourniture de prestations de services commercialisées par Rodolphe Degandt (les « Services »).

1.2 Les Conditions Générales de Vente en vigueur prévalent sur toutes conventions ou dispositions contraires et notamment toutes conditions générales d’achat du Client. Elles annulent et remplacent les conditions générales de vente ayant pu régir des relations antérieures entre les Parties. Toute commande de Services implique l’acceptation pleine et entière des Conditions Générales de Vente. Toutes clauses dé- rogatoires ou complémentaires à ces Conditions Générales de Vente devant pour être valables, être préalablement constatées par écrit et acceptées par Rodolphe Degandt. Les présentes Conditions Générales de Vente, les commandes et leurs avenants éventuels constituent l’intégralité des documents contractuels faisant foi entre les Parties.- Rodolphe Degandt se réserve le droit de modifier à tout moment le contenu des Conditions Générales de Vente. En pareille hypothèse, la nouvelle version des Conditions Générales de Vente s’appliquera aux commandes de Produits passées postérieurement à leur publication. Les conditions générales de vente applicables sont celles en vigueur à la date de la commande passée par le Client.

2. PRIX

2.1 Les prix comprennent le matériel pédagogique.

3. PAIEMENT

3.1.  Le règlement doit impérativement être parvenu au plus tard 8 jours ouvrés avant le début de la formation :

  • sous forme de chèque à l’ordre Rodolphe Degandt à l’adresse suivante : 56 rue Yvan Tourgueneff 78380 Bougival
  • sous forme de virement, aux coordonnées bancaires que l’on vous communiquera sur la facture.

3.2 Toute réclamation relative à une facture devra être transmise par écrit, au siège social de Rodolphe Degandt, huit (8) jours calendrier après sa réception. À défaut, le Client ne pourra plus contester cette facture.

3.3 En cas de défaut de paiement d’une facture à l’échéance, le paiement de la totalité des factures deviendra immédiatement exigible.

3.4. Toute facture impayée à l’échéance produira, de plein droit et sans mise en demeure, des pénalités de retard d’un montant égal, par mois, à trois (3) fois le taux d’intérêt légal en vigueur au jour de la constatation du défaut de paiement, avec un minimum de cinquante (50) euros.

3.5. Toute facture impayée à l’échéance sera, en outre, majorée de plein droit et sans mise en demeure, d’une indemnité forfaitaire de 15% du montant resté impayé à titre de dommages et intérêts.

3.6. Nous entendons nos tarifs HT. Les déjeuners ne sont pas compris dans le prix de la formation (le cas échéant, ils seront prévus dans la convention de formation). Toute formation entamée sera réglée dans son intégralité. Vous devez effectuer vous-même votre demande de prise en charge par votre OPCA.

RAPPEL : La prise en charge de la formation n’est pas systématique. Elle dépend à la fois du statut du participant (salarié, non-participant (salarié, non salarié) et de la décision de l’organisme collecte salarié) et de la décision de l’organisme collecteur.

4.FRAIS

Les frais de déplacement et d’hébergement du stagiaire sont intégralement à sa charge.

5. NATURE ET CARACTÉRISTIQUES DES ACTIONS DE FORMATION

L’action de formation entre dans la catégorie des actions prévues par l’article L. 6313-1 du Code du travail. Le client reconnaît avoir pris connaissance du programme et des objectifs de la formation.

6 – NIVEAU DE CONNAISSANCES PRÉALABLES NÉCESSAIRE

Le stagiaire est informé qu’il n’est pas nécessaire de posséder, avant l’entrée en formation, de niveau de connaissance particulier.

7MOYENS PERMETTANT D’APPRÉCIER LES RÉSULTATS DE L’ACTION

La mise en pratique se fera tout au long du stage afin de déterminer si le stagiaire a acquis les connaissances ou les gestes professionnels dont la maîtrise constitue l’objectif initial de l’action. Les procédures d’évaluation se concrétiseront également par une évaluation de la formation en fin de stage.

8 – SANCTION DE LA FORMATION

En application de l’article L. 6353-1 du Code du travail, une attestation mentionnant les objectifs, la nature et la durée de l’action sera remise au stagiaire à l’issue de la formation.

9 – MOYENS PERMETTANT DE SUIVRE L’EXÉCUTION DE L’ACTION

Les feuilles de présence signées par le stagiaire et le ou les formateurs et par demi-journée de formation, permettront de justifier la réalisation de la formation.

 10– DÉLAI DE RÉTRACTATION

À compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire a un délai de 10 jours pour se rétracter. Il en informe l’organisme de formation par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du stagiaire.

11 – INTERRUPTION DU STAGE

En cas de cessation anticipée de la formation du fait de l’organisme de formation ou l’abandon du stage par le stagiaire pour un autre motif que la force majeure dûment reconnue, le présent contrat est résilié selon les modalités financières suivantes : Annulation d’une session entre J-30 et J-15 avant la date de session : 50% du prix total prévu. Annulation de la session entre J-14 et J-7 avant la date de la session : 80% du prix total prévu. Annulation de la session entre J-6 et J-1 avant la date de la session : 100% du prix total prévu. Si le stagiaire est empêché de suivre la formation par suite de force majeure dûment reconnue, le contrat de formation professionnelle est résilié. Dans ce cas, seules les prestations effectivement dispensées sont dues au prorata temporis de leur valeur prévue au présent contrat.

12 – CAS DE DIFFÉREND

Si une contestation ou un différend n’ont pu être réglés à l’amiable, le tribunal de PARIS sera seul compétent pour régler le litige.


Règlement Intérieur – Formations Stylistme.com

Article 1

Le présent règlement est établi conformément aux dispositions des articles L 6352-3 et L. 6352-4 et R 6352-1 à R 6352-15 du Code du travail.
Le présent règlement s’applique à tous les stagiaires, et ce pour la durée de la formation suivie.

HYGIÈNE ET SÉCURITÉ

Article 2

La prévention des risques d’accidents et de maladies est impérative et exige de chacun le respect total de toutes les prescriptions applicables en matière d’hygiène et de sécurité. À cet effet, les consignes générales et particulières de sécurité en vigueur dans l’organisme, lorsqu’elles existent, doivent être strictement respectées sous peine de sanctions disciplinaires.

DISCIPLINE GÉNÉRALE

Article 3

Il est formellement interdit aux stagiaires :

  • d’ entrer dans l’ établissement en état d’ ivresse,
  • d’introduire des boissons alcoolisées dans les locaux,
  • de quitter le stage sans motif,
  • de n’emporter aucun objet sans autorisation expresse du formateur.

SANCTIONS

Tout agissement considéré comme fautif par le directeur de l’organisme de formation ou son représentant pourra, en fonction de sa nature et de sa gravité, faire l’objet de l’une ou l’autre des sanctions ci-après par ordre d’importance :

Article 4

  • avertissement écrit par le Directeur de l’organisme de formation ou par son représentant ;
  • blâme,
  • exclusion définitive de la formation.

GARANTIES DISCIPLINAIRES

Article 5
Aucune sanction ne peut être infligée au stagiaire sans que celui-ci ne soit informé dans le même temps et par écrit des griefs retenus contre lui.

Article 6
Lorsque le directeur de l’organisme de formation ou son représentant envisage de prendre une sanction, il convoque le stagiaire par lettre recommandée avec accusé de réception ou remise à l’intéressé contre décharge en lui indiquant l’objet de la convocation, la date, l’heure et le lieu de l’entretien, sauf si la sanction envisagée est un avertissement ou une sanction de même nature qui n’a pas d’incidence immédiate ou non sur la présence du stagiaire pour la suite de la formation.

Article 7
Au cours de l’entretien, le stagiaire peut se faire assister par une personne de son choix, stagiaire ou salarié de l’organisme. La convocation mentionnée à l’article précédent fait état de cette faculté.
Lors de l’entretien, le motif de la sanction envisagée est indiqué au stagiaire, dont on recueille les explications.

Article 8
La sanction ne peut intervenir moins d’un jour franc ni plus de 15 jours après l’entretien où, le cas échéant, après la transmission de l’avis de la Commission de discipline.
Elle fait l’objet d’une notification écrite et motivée au stagiaire sous forme d’une lettre remise contre décharge ou d’une lettre recommandée.

Article 9
Lorsqu’un agissement considéré́ comme fautif a rendu indispensable une mesure conservatoire d’exclusion temporaire à effet immédiat, aucune sanction définitive relative à cet agissement ne peut être prise sans que le stagiaire n’ait été au préalable informé des griefs retenus contre lui et éventuellement, qu’il ait été convoqué à un entretien et mis en mesure d’être entendu par la commission de discipline.

Article 10
Le directeur de l’organisme de formation informe l’employeur, et éventuellement l’organisme paritaire prenant à sa charge les frais de formation, de la sanction prise

REPRÉSENTATION DES STAGIAIRES

Article 11
Pour chacun des stages d’une durée supérieure à 500 heures, il est procédé́ simultanément à l’élection d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant en scrutin uninominal à deux tours.
Tous les stagiaires sont électeurs et éligibles, sauf les détenus admis à participer à une action de formation professionnelle.

Article 12
Le directeur de l’organisme de formation organise le scrutin qui a lieu pendant les heures de formation, au plus tôt 20 heures, au plus tard 40 heures après le début du stage.
Lorsque la représentation des stagiaires ne peut être assurée, il dresse un PV de carence qu’il transmet au préfet de région territorialement compétent.

Article 13
Les délégués sont élus pour la durée du stage. Leurs fonctions prennent fin lorsqu’ils cessent, pour quelque cause que ce soit de participer au stage.
Si le délégué titulaire et le délégué suppléant ont cessé leurs fonctions avant la fin du stage, il est procédé à une nouvelle élection dans les conditions prévues aux articles R.6352-9 à R.6352-12.

Article 14
Les délégués font toute suggestion pour améliorer le déroulement des stages et les conditions de vie des stagiaires dans l’organisme de formation. Ils présentent toutes les réclamations individuelles ou collectives relatives à ces matières, aux conditions d’hygiène et de sécurité et à l’application du règlement intérieur.

Article 15
En ce qui concerne les dossiers de rémunération, le stagiaire est responsable des éléments et documents remis au Centre, il doit justifier l’authenticité sous sa propre responsabilité.

PUBLICITÉ DU RÈGLEMENT

Article 16
Un exemplaire du présent règlement est remis à chaque stagiaire par email avant toute inscription définitive. Il est également disponible en ligne sur le site stylistme.com.


Stylistme.com – Rodolphe Degandt – Consultant – formateur

Adresse : 56 rue Yvan Tourgueneff 78380 Bougival

Contact par Email –  Tél : 06.64.29.07.82

SIRET 53326244000019 – APE 7022Z – N° déclaration d’activité : 11788339178

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